Bureau de vote

Le bureau de vote sera ouvert à 8 heures en Mairie, salle du Conseil Municipal. L'accès s'effectue par le côté "jardin" afin de permettre l'accès aux personnes à mobilité réduite. Un emplacement de stationnement est réservé à ces mêmes personnes ... Il convient de respecter cet usage.

Le bureau de vote est composé :

- du président du bureau de vote, qui peut être le maire, l’un de ses adjoints, l’un des conseillers municipaux ou un électeur de la commune désigné par le maire. En cas d’absence, le président est remplacé par un suppléant, désigné par lui ou à défaut, par le plus âgé des assesseurs. Le président assure la police à l’intérieur du bureau de vote. Pour éviter tout incident ou manoeuvre violente tendant à perturber le scrutin, il dispose des autorités civiles et militaires, qui sont tenues d’exécuter ses ordres.

Pour l'élection municipale partielle du dimanche 16 septembre 2012, le président est Véronique Dubeau-Valade, maire. Son suppléant est Annie Monceau, 1er adjoint.

- d’au moins deux assesseurs, obligatoirement désignés, par les différents candidats, parmi les électeurs du département (art. R.44 du Code électoral). Chaque candidat, ou liste, a le droit de désigner un seul assesseur. Si leur nombre est inférieur à deux, les assesseurs manquants sont pris parmi les conseillers municipaux ou parmi les électeurs présents (ex : l’électeur le plus âgé s’il manque un assesseur, le plus âgé et le plus jeune s’il en manque deux). Ils sont chargés notamment de faire signer les électeurs sur la liste d’émargement et de tamponner la carte électorale.

Pour l'élection municipale partielle du dimanche 16 septembre 2012, la liste "COUZE AVENIR" a désigné 1 assesseur titulaire - Jean-Paul Estève - et 1 assesseur suppléant - Florence Masmontet -. La liste "DEBATS et ACTIONS" n'a désigné aucun assesseur. Le maire a donc désigné 1 assesseur titulaire - Alain Baptiste - et 6 assesseurs supplémentaires - Dominique Soum, Aurélie Chauffier, Stéphane Delteil, Marie-Reine Billard, Johan Feuille, Catherine Filippozzi.

- d’un secrétaire, choisi lui aussi parmi les électeurs de la commune, qui a voix consultative lors des décisions prises par le bureau de vote et qui rédige le procès-verbal.

Pour l'élection municipale partielle du dimanche 16 septembre 2012, le secrétaire est Anne-Marie Marquais.

Par ailleurs, chaque candidat peut exiger la présence d’un délégué habilité à contrôler toutes les opérations électorales.

Pour l'élection municipale partielle du dimanche 16 septembre 2012, la liste "DEBATS et ACTIONS" a exigé la présence d'un délégué habilité à contrôler toutes les opérations électorales - Jean-Louis Lafage - et un délégué suppléant - Philippe Franco -.

Enfin, afin d’assurer un suivi satisfaisant des opérations de vote, la loi électorale exige qu’au moins deux membres du bureau de vote soient présents en permanence.

Le bureau de vote pour l'élection municipale partielle du 16 septembre 2012 est donc ainsi constitué :

- Président : Véronique Dubeau-Valade

- Assesseurs : Alain Baptiste et Jean-Paul Estève

- Secrétaire : Anne-Marie Marquais

- Délégué de la liste "DEBATS et ACTIONS" : Jean-Paul Lafage

Ils peuvent être respectivement remplacés ponctuellement par :

- Annie Monceau pour Véronique Dubeau-Valade

- Dominique Soum, Aurélie Chauffier, Stéphane Delteil, Marie-Reine Billard, Johan Feuille, Catherine Filippozzi et Florence Masmontet pour Alain Baptiste et Jean-Paul Estève

- Philippe Franco pour Jean-Louis Lafage

Vous accueilleront donc au bureau de vote, sous le contrôle de Jean-Louis Lafage ou Philippe Franco :

- de 8 h à 10 h : Véronique Dubeau-Valade, Alain Baptiste, Jean-Paul Estève et Stéphane Delteil

- de 10 h à 12 h : Annie Monceau, Alain Baptiste et Florence Masmontet

- de 12 h à 14 h : Véronique Dubeau-Valade, Annie Monceau et Aurélie Chauffier

- de 14 h à 16 h : Annie Monceau, Dominique Soum et Catherine Filippozzi

- de 16 h à 18 h : Véronique Dubeau-Valade, Marie-Reine Billard et Johan Feuille

Le scrutin sera clos à 18 heures et 4 scrutateurs procèderont au dépouillement des votes sous la surveillance des membres du bureau. Ils sont désignés par les candidats, les mandataires des listes en présence ou par les délégués, parmi les électeurs présents. S’ils sont en nombre insuffisant, le bureau de vote peut participer au dépouillement.

La liste "COUZE AVENIR" a désigné 2 scrutateurs : Marie-Reine Billard et Catherine Filippozzi.

Enfin, afin d’assurer un suivi satisfaisant des opérations de vote, la loi électorale exige qu’au moins deux membres du bureau de vote soient présents en permanence.